Édition du
22 July 2017

Scandale des importations de navires de plaisance : Enquête interne autour de 14 douaniers au port d’Alger

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Salima Tlemcani

Branle-bas de combat au niveau de la direction régionale des douanes au port d’Alger. Alors que le scandale des fausses déclarations sur les prix à l’importation des navires de plaisance et des voitures dites grosses cylindrées n’a pas encore livré tous ses secrets que les premières sanctions commencent à tomber.
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Le chef de l’inspection divisionnaire aux régimes particuliers (IDRP), quatre inspecteurs et neuf agents de saisi du même service ont été relevés de leur poste et mis à la disposition de l’enquête en attendant les conclusions finales de celle-ci.

Un nouveau Idrp, choisi par les cadres de la direction régionale du port d’Alger, a été installé hier par sa hiérarchie dans une ambiance assez particulière due à ces scandales à répétition. L’ampleur de ces trafics dans l’importation des navires de plaisance et de véhicules à grosse cylindrée a poussé les responsables de l’institution douanière à instituer une commission nationale pour vérifier toutes les opérations d’importation de ce type au niveau de tous les ports du pays, où des commissions locales chargées de cette mission ont été installées. Pour l’instant, c’est au port d’Alger que le plus grand nombre de navires a été introduit avec plus de 600, en l’espace de 8 mois seulement. Ce nombre a dépassé actuellement les 800 unités qui concernent aussi les jet-ski mono, double et triple places, déclarés à des prix symboliques, pour bénéficier de droits et taxes symboliques. Ainsi, nous a-t-on déclaré de source proche de l’enquête, un jet-ski de 3 places qui coûte au minimum 15 000 euros était déclaré à moins de 2000 euros. Les mêmes procédés ont été utilisés par de nombreux importateurs de navires de plaisance afin de bénéficier d’une réduction importante en droits et taxes douaniers au point que l’importation de ces embarcations a explosé durant ces deux dernières années, privant ainsi le Trésor public d’une manne estimée provisoirement à près de 10 milliards de dinars. Des convocations ont été adressées par les services des douanes à une bonne partie des importateurs concernés, sommés de rembourser la différence des droits et taxes. Ceux qui ne répondront pas risquent une poursuite judiciaire pour fausses déclarations douanières, ont souligné nos sources. Celles-ci ont précisé par ailleurs qu’à la faveur de cette enquête, un autre trafic sur la déclaration de la valeur a été mis à nu au port d’Alger par les douaniers. Il concerne l’importation de véhicules type grosse cylindrée, notamment des 4×4, avec de fausses factures, dans le but de se soustraire aux droits et taxes, avant de faire disparaître les dossiers du système informatique local.

Cette affaire ressemble étrangement à celle qui a éclaboussé le même service, il y a près de deux ans et qui a concerné la délivrance de vrais faux modèles d’importation pour près de 250 véhicules touristiques importés par des particuliers et dont les droits et taxes n’ont jamais abouti à la caisse. De nombreux douaniers, faut-il le rappeler, ont été poursuivis dans le cadre de cette affaire, qui a connu son épilogue au niveau de la justice. Il est important de noter que les conclusions de l’enquête préliminaires déclenchée au mois d’août dernier ont fait état d’« absence flagrante de contrôle interne », au niveau de l’inspection et de la division des régimes particulier du port d’Alger. Conclusions qui se confirment de plus en plus au fur et à mesure que les enquêteurs avancent. Il n’est pas exclu que cette « absence de contrôle » soit délibérée dans le but de permettre aux agents indélicats de « détourner » la différence des droits et taxes à leur profit.

Pour nos sources, volontaire ou pas, cette grave défaillance a constitué la principale cause de ces trafics qui nuisent à l’image de l’institution douanière et privent le Trésor public de rentrées non négligentes. Les premières décisions de l’administration douanière à l’encontre de ses agents constituent des mesures administratives, en attendant la fin de l’enquête, nous a-t-on signalé. Elles préludent un mouvement assez important dans les rangs de cette institution, notamment dans les services de contrôle où les défaillances sont les plus répandues. Il est donc plus qu’urgent que les responsables de l’institution douanière balaient au niveau de ses services pour réhabiliter leur mission de contrôle, largement contestée pour ne pas dire violemment critiquée, par le citoyen.

Par Salima Tlemçani


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