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30 March 2017

Algérie, la justice folle

In SlateAfrique

25 août 2011

Les juges prennent souvent des décisions paradoxales, soit pour contenter l’opinion publique, soit pour satisfaire le régime.

 

C’est le dernier cas en date: un maire, élu dans une circonscription près d’Alger (Zéralda) entame une bataille contre la mafia politico-financière locale, puissant réseau qui sévit dans la plupart des communes, détournant biens et argent. Mouhib Khatir dépose donc une série de plaintes pour malversations, mais se retrouve en prison pour non paiement de cafés, arrêté en plein nuit par une brigade antiterroriste dépêchée d’Alger avec un mandat d’amener émis oralement par un procureur général —cité nommément par le maire pour ses implications dans divers trafics.

Un comité de soutien naît, des sit-ins et rassemblements sont organisés à Zéralda, mais rien n’y fait, le maire est toujours en prison, en grève de la faim.

Quelques jours plus tôt, le procès du meurtre du chanteur kabyle Matoub Lounès se déroulait dans un simulacre de justice. Les deux jeunes suspects, qui ont avoué leur participation au crime sous la torture —ce que le juge n’a pas contesté—, s’en sortaient avec une peine de 12 ans de prison, soit l’équivalent de leur détention préventive. Pour la sœur du chanteur, Malika Matoub, en première ligne dans la recherche des véritables commanditaires du chantre de la chanson contestataire kabyle, «il n’y a pas eu de procès», avertissant qu’elle allait «déposer une autre plainte contre X et si elle n’est pas acceptée, internationaliser l’affaire».

Autre dossier récent: Nadia Kerboua, journaliste au quotidien Le Matin —suspendu par les autorités— est arrêtée à l’aéroport des suites d’une plainte parce qu’elle a rendu une voiture de location quelques jours en retard. Condamnée à trois ans de prison ferme par défaut, elle est arrêtée puis relâchée en attendant la suite de son affaire. Disproportionné? Oui, mais c’est la justice algérienne, dont le bras frappe sans aucune retenue.

Un peu plus loin, en décembre 2010, Senni Salah Eddine, PDG d’une entreprise publique, mourait en prison après une longue détention préventive, suspecté de détournement. Triste sort pour lui, à l’image des milliers de cadres emprisonnés sans jugement et libérés par la suite. Le lendemain, un non-lieu était prononcé lors du procès de Senni, dossier vide.

Que se passe-t-il? Rien, la justice fait ce qu’elle veut, Mokrane Aït Larbi, avocat et auteur d’un livre sorti récemment qui montre tout le décalage entre les textes et la réalité des tribunaux, rappelle que «la justice algérienne est basée sur l’intime conviction; en son âme et conscience le juge décide de la peine en fonction de ce qu’il pense et ce qui est prévu par la loi». Mais que dit la loi?

La justice du ramadan

Le ramadan 2011 a commencé le 1er août et les non jeûneurs se sentent déjà traqués, se calfeutrant dans leurs appartements ou se perdant dans la nature, pour ceux qui vivent dans la campagne. Si pour l’instant personne n’a été encore arrêté, l’année dernière plusieurs affaires ont fait la une des journaux.

Le mis en cause: l’article 144 bis 2 du code pénal, «atteinte aux préceptes de l’islam», qui est apprécié différemment selon chaque juge. Mais c’est le même scénario: arrestation, prison et mobilisation, avec à la clé condamnation ou acquittement selon le degré de réaction de l’opinion publique. Pourtant, comme le souligne un avocat:

«Le ramadan n’est que l’un des cinq préceptes de l’islam, avec la prière par exemple. On devrait logiquement mettre en prison tous ceux qui ne font pas la prière.»

Mais encore une fois, ce n’est pas une question de logique; le juge est seul maître de ses décisions et personne ne peut le sanctionner, puisque il y a des cours d’appel et une cour suprême pour les recours.

Si les jeûneurs de Kabylie ont été relâchés, d’autres, moins soutenus ailleurs, ont fait un à deux ans de prison. La justice est-elle plus juste en Kabylie? Non plus, car elle y a condamné à perpétuité trois fonctionnaires qui ont trafiqué des papiers d’état civil pour l’obtention de la nationalité française, mais n’a puni que de cinq ans d’emprisonnement dans l’ouest algérien des malfaiteurs qui ont violé une dizaine de femmes.

Pourtant, il y a en théorie une jurisprudence qui assure l’unification des jugements à travers le pays, comme l’explique l’article 152 pour définir le rôle de la Cour suprême et du Conseil d’Etat —une justice de la justice. Sauf que la Cour suprême ne peut pas s’autosaisir. Seul le justiciable s’estimant lésé peut l’interpeller et celle-ci ne peut de toute façon pas sévir contre un juge, mais simplement annuler un verdict. Quel recours alors pour le citoyen? La corruption, qui en dehors des affaires sensibles et trop médiatisées fonctionne très bien.

Le fonctionnement de la justice

Mis à part la corruption (un verdict sur une banale affaire coûte environ 3.000 euros à détourner), il y a les affaires particulières, politiques ou gros dossiers économiques. Ceux-ci sont généralement pilotés par l’exécutif et tout particulièrement le DRS, les renseignements militaires, qui ont non seulement la prérogative judiciaire, mais disposent officiellement d’un attaché militaire qui épaule le ministre de la Justice —quand il ne décide pas tout seul des verdicts. Le reste des cas est à l’appréciation du juge.

«Un problème souvent culturel», explique maître Mostefa Bouchachi, président de la ligue algérienne des droits de l’homme, «les magistrats suivent la morale ambiante.»

Pris donc entre le conservatisme de la société et l’autoritarisme du régime, les juges, au bord de la schizophrénie, font et défont les justiciables. Pourtant, un organe chargé de protéger l’indépendance et la santé mentale des juges, le CSM, Conseil supérieur de la magistrature (PDF), existe. Un acquis clairement établi dans la Constitution votée après les émeutes d’octobre 1988, qui ont poussé à la libéralisation politique du régime.

La Constitution est jusqu’à aujourd’hui sans ambiguïté: c’est à ce Conseil, calqué sur le modèle français, de gérer les carrières, nominations, promotions et sanctions des magistrats. Hélas, dans les faits, c’est le président de la République —Bouteflika en l’occurrence, très peu démocrate— qui gère toutes ces dispositions, nomme et mute tout le monde.

Vingt-trois ans après l’instauration du CSM, le président de la République, premier magistrat du pays, viole la loi et ne consulte même plus ce Conseil légal, qui n’a plus aucun rôle réel, transformé en simple chambre d’enregistrement des décisions du Très Haut.

Tout comme il n’y a pas de contre-pouvoir législatif, l’Assemblée étant dominée par un groupe de parlementaires dociles souvent passés grâce au trucage électoral, il n’y a qu’un relatif pouvoir médiatique, la preuve étant que cet article peut être publié en Algérie, même s’il peut aussi être l’objet de poursuites pour diffamation et mettre son auteur en prison.

Et il n’y a évidemment pas de contre-pouvoir judiciaire, pilier de la démocratie, les juges vivant dans la hantise d’une mutation ou sanction de l’exécutif. Après 12 ans de Bouteflikisme, le pouvoir judiciaire n’est qu’une instance aux ordres du DRS et de la présidence, qui se partagent le destin de millions de justiciables. Qui, à chaque convocation, tremblent pour leur vie.

Chawki Amari

 


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6 Commentaires sur cet article

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  • aurélien
    26 août 2011 at 16 h 58 min - Reply

    Une justice d’un pouvoir informel

    Ce pouvoir informel,avec sa justice à ses ordres ,a droit de vie et de mort sur TOUT ALGERIEN.Il gouverne par la peur ,la répression et la corruption.Les ambassades et surtout consulats,gérés par ce pouvoir,sont entre les mains de larbins de ce pouvoir.La communauté algérienne exilée,est prise entre le marteau et l’emclume de cette faune de « pistonnés « larbins ,qui sont les yeux et les oreilles du DRS.Des consuls et vice-consuls ,indignes,qui ,sans aucune forme de procés,se comportent en véritables sbires et imposent leurs hors la loi,quant ils veulent et selon les consignes de leurs parrains d’alger. Notre communauté en libye est entrain de subir le pire ,à cause des agissements criminels de ce pouvoir de bouteflika et de ses parrains. Ce pouvoir ne porte secours que pour ses larbins,ses copains ,ses coquins et ses sbires familiaux claniques ,femmes ,enfants et proches cousins et cousines…et toute cette faune de leurs proches prédateurs.Le trésor algérien leur est même acquis pour aller soigner leurs petits bobos,pendant que le peuple,n’arrive même pas à trouver des médicaments adéquats pour se soigner. Ces pauvres marins appartiennent à ce peuple algérien,humilié,méprisé et oppressé par le pouvoir informel de bouteflika et de ses parrains. Imaginez ,juste,une seconde,si c’était les proches de bouteflika où de ses parrains du drs ,qui sont en mauvaise posture à l’étranger… Ce pouvoir est un pouvoir ,comme son clone de kadafi,qui n’a qu’un seul but,pérpétuer le systéme de gouvernance au profit de castes et clans qui le composent…Il est anti algerie algerienne




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  • Mouloud Y
    27 août 2011 at 14 h 32 min - Reply

    Merci pour l’article.

    « le dossier de la corruption est toujours en suspens, I.O p. 8 numéro 163 »

    Lors d’un entretien avec Raoudha Labidi, présidente du syndicat des magistrats tunisien, répondait à une question d’un hebdomadaire français : « La question de l’indépendance de la justice est donc toujours à l’ordre du jour ? »
    Elle répondait : « Bien sûr. Tout le monde porte l’étendard de l’indépendance de la justice, parce que, avec cet étendard, tout le monde veut occuper une place. Et si vous demandez à tous ceux qui occupe la scène politique : »Quel est votre projet pour que la justice soit indépendante ? », ils vous répondront tous :  » nous voulons un CSM qui ne soit pas présidé par le ministre de la justice et le président de la république ».
    Alors, serait-ce qu’à partir du moment où l’on installe un tel conseil supérieur de la




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  • Mouloud Y
    27 août 2011 at 14 h 52 min - Reply

    Suit au dossier de la corruption…

    magistrature , on aura une justice indépendante ?… »

    Je pense comme Raoudha Labidi, il faut mettre sur la place publique la question de la corruption pour ainsi remettre en cause l’indépendance de la justice tout en sachant que nous nous considérons pas comme des tribunaux ou oublions la présomption d’innocence, comme c’est le cas actuellement de l’AMT, association des magistrats tunisiens.




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  • Nourredine BELMOUHOUB
    27 août 2011 at 16 h 15 min - Reply

    Sincerement, je considére qu’il est indécent d’appeler nos guignols en robes noirs : magistrats, juges, présidents de tribunal ou de cour, procureur de la république, juriste, et de qualifier nos abattoirs judiciaires de tribunaux cours et autres chambres,
    personnellement de dirait que nous avons des fonctionnaires du droit, et des salles d’exécutions, alors parler de justice quand les mots n’ont plus de sens, quand les valeurs morales s’évaporent et quand la justice perd sa force et sa raison, c’est comme pécher dans le désert. Juger, c’est être juste. C’est rendre justice sous le signe de la balance et du glaive, et non pas au nom d’injonction et de coups de fils téléphoniques




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  • Sid ahmed
    29 août 2011 at 1 h 11 min - Reply

    La justice n’est pas de niveau. Les avocats non plus. Il y a aussi un climat de complaisance dans ses rangs. Voici un exemple :

    Un citoyen poursuivi par le parquet pour un chèque sans provisions. En réalité le chèque n’est pas sans provisions, le bénéficiaire ( impôts) ne l’ont pas encaissé car la banque détentrice du compte c’était Khalifa. Le compte du prévenu était suffisamment approvisionné et il n’y a pas de certificat de non paiement du chèque dans le dossier de la plainte. Or, le code du commerce est formel, le certificat de non paiement du chèque est le seul document qui prouve qu’un chèque est sans provision et qu’aucun autre document ne peut le suppléer. Cela veut dire que le tribunal n’avait même pas le droit de déclencher le code de la procédure pénal. Il n’avait même le droit de parler avec l’émetteur du chèque. Avec la complaisance des magistrats du siège, l’affaire a été jugée trois fois. Une première fois en l’absence de l’accusé, qui pris 6 mois de prison avec sursis. Une seconde fois après opposition au premier jugement ( acquittement) et une 3ème fois en appel ( acquittement) sur appel du parquet.

    C’est un cas d’école, aucun magistrat n’a pris le décision de classer l’affaire sans suite et pourtant, le code du commerce protège le prévenu dès le départ. L’article 531 du code du commerce, exige que tout chèque sans provisions doit être prouvé par un certificat de non paiement établi par la banque détentrice du compte bancaire. Au pénal, seul le certificat de non paiement fait preuve du corps du délit. Dans toute poursuite pour chèque sans provisions, il n’y pas de place au doute. En fait, c’est oui ( présence du certificat de non paiement) ou c’est non ( pas de certificat de paiement). Dans le cas d’espèce, les magistrats s’étaient rendus couples des faits édictés par l’article 116 du code pénal. Car, le premier alinéa de cet article dispose que tout magistrat qui s’immisce dans la fonction législatif est passible de 10 années de prison. Ce même alinéa définit cette immixtion par l’arrêt ou l’empêchement de l’exécution d’une loi. Dans notre cas c’est exactement ça. Les articles 515 et 531 du code du commerce protège l’émetteur du chèque, protection que les magistrats du parquet et du siège non pas exécutée.




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  • zayat
    30 août 2011 at 0 h 33 min - Reply

    lorsque tous les pouvoirs de l’Etat se retrouvent entre les mêmes mains, il ne faut point s’étonner de constater, quotidiennement, que la justice est résolument bafouée, autrement dit, rendue selon les intérêts des riches et des puissants. Lorsque les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire constituent un ensemble nébuleux et opaque dans la pratique, au vu et au su de tout un chacun, c’est que l’Etat en question est un Etat fictif, et partant virtuel. Dans un tel contexte, tous les maux imaginables deviennent monnaie courante. La raison fondamentale de ce monstrueux amalgame, c’est que tous ceux qui sont sensés incarner le régime, ne sont autres, que des usurpateurs, et partant des imposteurs. Autrement dit, pour qu’il y ait des institutions étatiques crédibles, c’est-à-dire capables de régler les problèmes divers, auxquels sont confrontés les citoyens, il est indispensable d’enrayer le despotisme. Celui-ci, au demeurant, constitue un type de gouvernance aussi cruel que destructeur. La cruauté est exprimée notamment par la violence s’exprimant sous différentes formes. Quant à la destruction, elle se voit chaque jour davantage, à travers la clochardisation, aussi bien de nos villes et villages, que le fonctionnement archaïque de toutes les structures du pays : économiques, culturelles, cultuelles, politiques, éducationnelles, sanitaires, etc…L’on peut même ajouter au passage, la circulations des billets de banques hideux et crasseux. C’est dire que le citoyen n’appartenant pas à la clientèle du pouvoir, est considéré comme quantité négligeable et ce, même quand il s’agit de satisfaire des besoins parfaitement banals et justifiés, sous des cieux plus cléments. Quand un pays donné est contraint de fonctionner à l’émeute, c’est que toute volonté de vivre ensemble est devenue un non-sens, voire une simple virtualité. Et dire que les gens qui dirigent notre malheureux pays « légitiment » leur présence dans les responsabilités qu’ils occupent, par la Révolution de Novembre 54. Certains d’entre eux se gargarisent même du concept de « famille révolutionnaire » et ce, sans aucune honte ou pudeur, même feintes. C’est dire à quel point la fracture est béante entre gouvernants et gouvernés. Mais cet état de choses va durer encore combien de temps ? Je reste persuadé que ce type d’exercice de l’autorité relève indubitablement de la schizophrénie, dès lors que les individus qui en sont concernés finissent, à force de leur capacité de dominer autrui, en usant de la puissance étatique, par croire dur comme fer, qu’ils sont nés pour écraser et nanifier leurs semblables, même, d’ailleurs, lorsque ceux-ci les dépassent largement en savoir et en intelligence. Pourquoi donc voudrait-on qu’ils soient à l’écoute d’autrui, en vue de rendre la vie moins éprouvante ? La seule chose qui les occupe et les préoccupe, c’est de maximiser leurs prévarications et détournements de toutes sortes. C’est ce qui explique que le phénomène de la corruption caracole chaque année vers les plus hautes cimes. Là, l’Algérie est classée en excellente position dans le monde. Il suffit de se référer aux publications des ONG internationales, spécialisées dans cette question. Les chiffres pointant notre pays, donne la chair de poule. Avec un tel régime, le développement n’est pas pour demain…sauf si l’on fait référence au développement du sous-développement. Dans ce processus, nous sommes très en avance. Trêve de pessimisme ! me répondra-t-on, dans la mesure où des « réformes » ont été récemment annoncées, dont certains textes sont même fin prêts, afin d’être mis en exécution. A dire vrai, de telles « réformes » ne serviront absolument à rien, sauf à faire gagner du temps à d’aucuns, pour continuer à se servir sans vergogne,d’autant plus que tout a été prévu pour que le changement proposé se fera dans la « continuité ». Bien entendu, une telle incongruité ne peut en aucune façon les déranger, puisqu’elle fait partie intégrante de leur langue de bois, depuis des décennies. C’est qu’un tel pouvoir, prédateur à souhait et totalement incompétent, est viscéralement incapable de se réformer, c’est-à-dire se transformer, se métamorphoser. C’est que son cycle de vie arrive à son terme. Au propre et au figuré. Quoi qu’il fasse, ce serait peine perdue. Il est condamné tant par la biologie que par la sociologie. Compte tenu de ce qui précède, exiger une justice équitable, un système éducatif performant, des structures sanitaires efficaces, une économie véritablement productive et concurrentielle, une pratique religieuse paisible et tolérante, une culture vivifiante inventive, etc…équivaut impérieusement à l’instauration d’un autre système sociétal, où chacun trouverait sa place, selon son profil, et donc son seul mérite. A partir de là, l’on serait, assurément, en mesure de rapprocher le gouvernant du gouverné, à travers une relation interactionnelle entre la société politique, symbolisée par l’Etat, et la société civile,qui existe, certes, chez nous, mais sous forme d’une poussière d’individus, perçus à l’instar des serfs par les féodaux. Lorsqu’on sera en mesure d’ériger un tel Etat et une société civile authentiquement libre et dynamique, quantité de nuisances disparaîtraient de la société algérienne tels, par exemple : la haine de l’autre et de soi, l’incivilité, la cupidité, l’escroquerie, l’arnaque, les bruits de toutes sortes y compris à partir des hauts-parleurs des mosquées, les agressions et les vols même entre voisins, l’égoïsme et l’égotisme, le plagiat, l’abus de confiance, l’inceste, le viol, la prétention,l’arrogance, le narcissisme, la flagornerie, la fraude fiscale, le terrorisme routier et même le terrorisme tout court. Bien sûr, une telle liste est loin d’être exhaustive. C’était juste pour donner une idée du changement, quand on évoque un tel terme. Les intellectuels véritables (et il y en a fort heureusement),devront jouer un rôle décisif dans une telle prise en charge de notre société qui s’effiloche, irrésistiblement, comme un vieux tricot qui n’en peut plus. Et pour parvenir à des résultats encourageants, une action de réarmement moral me semble incontournable. Tous les moyens sont bons, en vue de réussir, surtout ceux qui facilitent la communication et la solidarité. Le faire c’est participer au sauvetage de l’Algérie, d’un naufrage plus que possible…




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