Édition du
26 September 2017

Monsieur Amar T., alors ministre de l’Enseignement supérieur, me lança avec ironie, le 13 juillet 1998 : «Dis à l’huissier de t’exécuter ton jugement,…! (sic)».

Lettre ouverte à Monsieur le Président de la République

22 années d’injustice, de ségrégation et de violation des droits de l’homme !

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El Watan  le 19.08.17

Par  Abdelouahab Bengounia

Professeur HU et juriste, CHU Mustapha Pacha

Monsieur le Président de la République,

Permettez-moi, une fois encore, de rappeler à votre Excellence, au premier magistrat du pays, cette gravissime injustice qui perdure depuis 1994, injustice pourtant qualifiée par l’un des dix ministres de la Santé qui se sont succédé sur ce dossier, de «La plus grande injustice subie par un médecin depuis l’indépendance…! (sic)».

Monsieur le Président de la République,

Docteur en sciences médicales avec la mention très honorable et les félicitations d’un jury international depuis 1992, licencié en droit et auteur de plusieurs travaux scientifiques, j’ai participé, à Oran en 1994, au concours national de recrutement des Maîtres de conférences classe A (MCA), avec un dossier riche de 54 travaux scientifiques dûment prouvés (23 publications et 31 communications). Mais, bien que la grille de notation donne le maximum de la note avec seulement 12 travaux, j’ai été arbitrairement ajourné. Se considérant «souverain», le jury n’a noté qu’une seule communication parmi les 31 présentées et seulement 6 publications parmi les 23.
Après recours, le même jury s’est réuni à nouveau et a reconnu sur un second PV l’existence d’une «erreur» dans le total de mes travaux, mais refusa de la corriger. De plus, ce second PV a été dissimulé par le doyen de la faculté de médecine d’Alger de l’époque et n’a pas été transmis à la commission nationale de proclamation officielle des résultats du concours, laquelle s’est contentée du 1er PV, sans le corriger.

J’ai été rétabli dans mes droits par la Cour suprême (Arrêt n°16 1718 du 08.06.1997), qui annula, pour la première fois dans l’histoire de l’université algérienne, les résultats d’un concours HU officiellement proclamés pour le motif que : «le jury a violé le principe d’égalité des candidats». Mais cet arrêt prononcé dans sa forme exécutoire a fait l’objet d’un refus d’exécution injustifié, durant quatre (4) années, par les ministères de l’Enseignement supérieur (MESRS) et de la Santé (MSPRH). Paradoxalement, les auteurs de ces forfaits ont continué, dans une totale impunité, à présider des jurys de haut niveau et monsieur Amar T., alors ministre de l’Enseignement supérieur, me lança avec ironie, le 13 juillet 1998 : «Dis à l’huissier de t’exécuter ton jugement,…! (sic)».

Scellé depuis 1994, mon dossier scientifique n’a été ouvert que 7 années plus tard ! Le 23 juin 2001, le nouveau ministre de l’Enseignement supérieur, le professeur Amar Sakhri, a fait réunir, dans son cabinet et en présence de son SG, un jury d’expertise scientifique composé de 6 professeurs chefs de service HU dans 6 CHU différents, et les chargea de vérifier minutieusement le contenu de ce dossier conflictuel. Après délibération, l’expertise scientifique a fait passer mes travaux de seulement sept (7) en 1994 à dix-huit (18) en 2001 pour le même dossier. Cette expertise confirma non seulement ma réussite avec mérite, mais apporta, surtout, la preuve irréfutable de l’intention malveillante des membres du jury de 1994.

Monsieur le Président de la République,

Alors que le MESRS appliqua, sans délai, l’arrêté interministériel complémentaire du 26.07.2001, me nommant et me titularisant en tant que MCA avec effet rétroactif depuis le 16.04.1995, à la faculté de médecine d’Alger et au CHU Mustapha, le ministère de la santé, refusa abusivement de m’installer dans mes fonctions. Par pur abus de pouvoir, l’ex-DG de ce CHU (à ce jour DG du CHU de Bab El Oued !), m’empêcha de signer mon PV d’installation dans «son CHU». Je suis resté figé durant 26 années (1985/2011) dans le grade de maître assistant, considéré et rémunéré comme tel, alors que j’exerçais en tant que MCA à la faculté de médecine d’Alger depuis 1995 ! Ce n’est qu’en 2011 que le ministre de la Santé, le docteur Djamel Ould Abbès, a réussi à m’installer au CHU Mustapha. Mais j’ai dû attendre encore 4 années, jusqu’à octobre 2014, pour qu’ils commencent à me payer, alors que le payement de mes arriérés de salaires de 1995 à 2007 est, à ce jour, au stade de fausses promesses !

Monsieur le Président de la République,

Pour avoir cru au principe d’égalité des candidats et contesté, à raison, la décision arbitraire d’un jury complaisant, j’ai été accusé d’avoir atteint au sacro-saint principe de «souveraineté du jury» et soumis aux pires des sévices. Il y a eu : violation nocturne de mon domicile avec effraction, vol de mes documents et dégradation de mes biens, gel de ma rémunération hospitalière durant 8 années (2007/2014) avec blocage de mon compte CCP, j’ai été empêché pendant 16 années d’occuper mon poste de MCA au CHU Mustapha et contraint à un détachement forcé au MSPRH de 1995 à 2011 ; j’ai été abusivement traîné devant les tribunaux, et, le pire, est que j’ai été irrégulièrement privé, durant 22 années, du droit de participation à tous les concours HU organisés depuis 1995 !

Toutes les tentatives de désignation d’un jury pour mon évaluation au grade de professeur HU sur la base du concours de 1998, initiées depuis 2002 par le ministre de l’Enseignement supérieur et appuyées par le DG de la Fonction Publique et même par les services de la Présidence de la République, ont été irrégulièrement bloquées durant 15 années (2002/2016) par messieurs les DRH du MSPRH et du MESRS, qui firent de mon cas d’espèce leur sujet de plaisanterie : «Le dossier du légaliste Bengounia est arrivé au plafond,…! (sic)».
Après 22 années de souffrances, de doléances et de demandes d’audience restées sans réponse, et n’ayant jamais été reçu, depuis 2002, par le moindre fonctionnaire du MESRS, j’ai été contraint, en fin de carrière, à concourir avec mes élèves, pour subir, de nouveau, à Sétif en 2016, le même scénario du jury d’Oran de 1994 : l’abus de confiance du jury. Ce dernier a encore vidé mon dossier scientifique de son contenu et m’a déclassé ! Je n’ai été régularisé dans mon grade de professeur qu’en 2016 au lieu de 1998 (18 années de blocage arbitraire !) J’attends, à ce jour et sans espoir, une réponse du MESRS à mon recours enregistré depuis le 07.08.2016 !

Monsieur le Président de la République,

Incroyable mais vrai, messieurs les ministres de la Santé et de l’Enseignement supérieur ont délibérément violé la Constitution algérienne de 2016 et le Journal officiel de la RADP afin de soutenir cette coalition de fonctionnaires qui s’oppose depuis plus de 20 années à l’exécution de l’arrêt de la Cour suprême de 1997 consacrant le principe d’égalité des candidats et me rétablissant dans mes droits ! Ils ont signé deux arrêtés interministériels irréguliers, le 26 septembre et le 27 novembre 2016, réduisant de cinq années l’âge de participation au concours pour cette fonction, uniquement pour m’exclure de la participation ! (détails dans El Watan du 9 février et surtout du 28 mars 2017). Pourtant, nous ne sommes plus en 1994 mais en 2017, à l’ère de la communication et ces pratiques sont révolues, car notre pays avance, inexorablement, vers l’édification d’un Etat de droit et de justice et d’une Algérie des institutions !

Monsieur le Président de la République,

Bien que ma 1re publication dans une revue indexée avec double comité de lecture remonte à plus d’un quart de siècle (Revue anglaise Vaccine, vol. 9, May 1991, p.369-372), et que, par mérite scientifique, j’ouvrais droit, depuis 1995, pour concourir et probablement obtenir la chefferie de service du CHU Mustapha, le ségrégationnisme de l’administration centrale du MSPRH et du MESRS m’a toujours empêché de passer ce concours et a fait de moi un étranger dans mon propre pays ! Malgré la précocité de ma thèse (13 juin 1992), je suis resté intérimaire toute ma vie : au SSU de Hussein Dey de 1979 à 1985 ; au CHU de Blida de 1994 à 1997 et au CHU Mustapha de 2016 à 2017 !
Pour cette fois-ci, voyant que ce poste me revenait scientifiquement de droit et que mon exclusion ne pouvait se concrétiser qu’administrativement, les maîtres réels de ces ministères, qui bloquent depuis 20 années et à ce jour l’exécution de mon Arrêt de la Cour suprême, ont préféré violer la Constitution et le Journal officiel plutôt que de me voir chef de service titulaire au CHU Mustapha, CHU dont ils m’avaient empêché d’accéder durant 16 années.

Réconforté par le Journal officiel n°61 de la RADP et étant le seul candidat de grade de professeur HU dans ma discipline pour la région Centre (Alger, Blida, Tizi Ouzou) appelé à concourir avec 4 nouveaux MCA d’une autre génération (depuis 2014 seulement), je n’ai vraiment pas pris au sérieux les propos bizarres de madame la DRH du CHU Mustapha tenus le mois de novembre 2016 : «En principe pour vous il n’y a aucun problème, mais nous sommes en Algérie et tout est possible ! (sic)», ni même la discrimination manifeste à mon égard, du DRH du MSPRH et de son ministre, monsieur Boudiaf. J’étais à mille lieues d’imaginer, à ce moment-là, que mon exclusion était depuis longtemps programmée et que mon sort était déjà scellé ! Parmi les 11 candidats en épidémiologie au niveau national, les notes des 10 dossiers évalués se sont échelonnées de 40 à 92,5 points pour le major de promotion. Seul mon dossier, qui totalise selon la même grille d’évaluation 148 points et qui était rigoureusement conforme aux dispositions arrêtées par le Journal officiel et remplissait même cette clause scélérate de 62 ans (né le 11 octobre 1954), n’a pas été évalué ! Pourquoi ? Un droit reste un droit, même s’il a été usurpé par la force, messieurs les ministres Boudiaf et Hadjar !

Monsieur le Président de la République,

Messieurs les ministres m’ont assené le coup de grâce pour avoir sacrifié toute ma carrière à défendre le principe d’égalité des candidats, un principe fondamental pour la cohésion sociale et l’émergence des compétences nationales dans tous les domaines de la vie ! Paradoxalement, au même moment, les membres du jury qui a vidé mon dossier scientifique, en 1994 à Oran, sont aux honneurs ! L’un d’entre eux a «présidé» un des jurys dudit concours de 2016 ! Durant 22 années, pas un seul des 10 ministres de la Santé qui se sont succédé sur ce cas d’espèce n’a diligenté une enquête, ne serait-ce que dans l’intérêt de la loi ! Où sont la probité et l’impartialité de l’administration, messieurs les ministres Boudiaf et Hadjar ?

Monsieur le Président de la République,

Est-ce que votre pouvoir discrétionnaire de messieurs les ministres Boudiaf et Hadjar leur permet de violer la Constitution, de piétiner les lois de la République et le Journal officiel, d’inverser les données sélectives dans des services HU, d’imposer au maître l’autorité de son élève et d’effacer d’un trait de plume l’œuvre de toute une vie de science de 12 professeurs HU, uniquement pour vous venger d’un seul candidat ? Est-il normal qu’aujourd’hui, dans nos plus grands CHU, des professeurs restent chefs de service HU jusqu’à l’âge de 67 ans, alors que d’autres sont contraints de stopper leur parcours à 62 ans ?

Monsieur le Président de la République,

Bien que les preuves irréfutables de cette inconstitutionnalité et des gravissimes irrégularités qui ont entaché ce concours ont été portées en temps opportun à la connaissance des plus hautes autorités du pays depuis le 6 février 2016, et publiées les 8-9 février et 28 mars 2017 dans le quotidien national El Watan, ainsi que dans la presse nationale du 4 avril 2017, aucun commis de l’Etat, pas même le SGG, n’a réagi ! Une véritable conspiration du silence a entouré cedit concours ! 94 professeurs chefs de service HU ont été réquisitionnés pour assurer l’encadrement pédagogique de cedit concours qu’ils savaient pourtant irrégulier et lourdement préjudiciable pour 12 de leurs confrères ! Contre toute attente et comme si de rien n’était, messieurs les ministres Boudiaf et Hadjar, fidèles à leur politique du fait accompli, se sont précipités, le 03.04.2017, à affecter officiellement les nouveaux chefs de service, fruit de cette mascarade !
L’administration étant le seul garant de la pérennité de l’Etat, de quel droit un acte administratif inconstitutionnel, entaché d’autant d’irrégularités et aux conséquences mortelles, reste-il en vigueur depuis plus de sept mois (27.11.2017 !) pour les services du SGG, services chargés statutairement d’assurer le contrôle et la conformité des projets de loi et de règlements de la coordination juridique de l’activité du gouvernement ?

Monsieur le Président de la République,

Etant issu d’une famille de chouhada (père condamné à mort, deux frères chouhada dans l’ALN et domicile incendié par l’armée coloniale), je demeure convaincu que l’Algérie, notre pays qui a sacrifié plus d’un million et demi de ses meilleurs fils pour ses idéaux de souveraineté de justice et de dignité, ne peut être et ne sera, tôt ou tard, qu’un pays de droit et de justice !
Persuadé qu’un droit réclamé n’est jamais perdu, je vous prie d’agréer, Monsieur le Président de la République, l’expression de mon profond respect.


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9 Commentaires sur cet article

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  • kaci Seddiki
    21 août 2017 at 18 h 21 min - Reply

    Il s’agit de Amar Tou,pour ceux qui auraient oublié le personnage!




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  • Monsieur Amar T., alors ministre de l’Enseignement supérieur, me lança avec ironie, le 13 juillet 19… – nublaxity africa
    21 août 2017 at 19 h 13 min - Reply

    […] read at source […]




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  • yahia el kortbi
    21 août 2017 at 19 h 17 min - Reply

    Mais il faut savoir cher monsieur que c’est pour un peu toute cette marmelade que des milliers de cadres ont pris le chemin de l’exil et font actuellement le bonheur d’autres pays.
    Le mérite chez nous n’est pas récompensé, il est pénalisé




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  • aksel
    21 août 2017 at 20 h 35 min - Reply

    @yahia el kortbi
    Je suis désolé de vous dire que c’est trop facile de faire de genre de commentaires que je qualifierai d’inutiles. Vous ne lui apprenez rien et à nous non plus, ce qui est difficile par contre c’est de proposer quelque chose de concret pour aider ce compatriote spolié dans ses droits les plus élémentaires par des sous fifres de surcroît voleurs vêtus de costumes de ministres de la république. Tant que nous continuerons à faire des constats, il ne se passera rien. Faisant par exemple une pétition, demandons aux médecins des hôpitaux de faire gréve. Encore une fois je suis désolé et sans rancune.




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  • yahia el kortbi
    21 août 2017 at 23 h 00 min - Reply

    Entièrement d’accord avec vous Mr Aksel ces commentaires ne servent à rien ni d’ailleurs les pétitions ni les grèves. Ces vautours ne comprennent rien sauf un seul langage celui qui fait trembler les lâches et les couards. Des cas d’injustice comme celui-ci il y en a des milliers. Et, face à l’injustice généralisée il faut faire quoi ?




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  • fatma
    22 août 2017 at 10 h 38 min - Reply

    @yahia el kortbi
    Bonjour Monsieur, je constate avec plaisir que vous ne vous êtes pas senti insulté par le commentaire un peu brutal de @Aksel, c’est le signe que vous n’êtes pas comme ceux qui tombent dans l’invective dès qu’on leur apporte la contradiction, ce n’est qu’un débat n’est-ce pas et j’apprécie cette attitude. Pour revenir au sujet, vous dites : « face à l’injustice généralisée il faut faire quoi ? » c’est en effet une très bonne question c’est vrai, mais comme dit l’adage, la nature a horreur du vide et donc je pense pour ma part que l’injustice s’est installée car justement nous n’avons pas pu imposer la justice tout naturellement. En d’autres termes, si nos ainés ne se sont pas sacrifiés pour libérer le pays, nous serions encore aujourd’hui sous les ordres des colons (et svp ne me dites pas que rien n’a changé du tout). Cela dit et étant donné que l’objectif pour lequel nos martyrs ont donné leur vie n’a pas été atteint totalement car détourné depuis 1962 par le groupe d’Oujda alors, il nous reste à assumer nos responsabilités et prendre exemple sur eux pour chasser ce pouvoir criminel. De plus, il y a lieu de rappeler si besoin est que les lâches ne sont forts que devant plus faibles qu’eux et se mettent à plat ventre devant leurs maîtres et que du combat, seuls les lâches s’écartent, la preuve ils étaient planqués dans les frontières pendant que leurs « frères » combattaient sans armes à l’intérieur face à la quatrième puissance du monde.




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  • Si Salah
    22 août 2017 at 22 h 56 min - Reply

    Arrêtons ces exercices en futilité!. Autant que je puisse savoir M. Le Fauteuil n’a pas répondu ne serait-ce qu’à une seule des 517563 lettres ouvertes que lui ont adressées les milliers de mahgourines au cours des 18 dernières années. Et ce n’est pas les « profonds respects » à la fin des missives qui vont changer quoi que ce soit. Comment ya 3ajaba respecter les principaux artisans de notre malheur? Si cela n’est pas du masochisme c’est quoi donc? Ils nous meprisent allègrement. Meprisons-les tout aussi allègrement. D’aucuns diront qu’il faut savoir distribuer son mépris avec parcimonie car il y a tant de necessiteux parmi toute la faune de criminels au pouvoir…




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  • djamel
    23 août 2017 at 13 h 11 min - Reply

    @fatma votre contribution est pertinente et objective. Mais avec une peuplade de plus de cent partis politiques dont une grande majorité pour ne pas dire tous ne cherche aucunement l’intérêt du peuple mais tout simplement une place au soleil. Observez la ruée des candidats aux élections des charognards qui sont arrivés aux violences physiques en passant par les verbales. Enfin je vous propose de voir le superbe film « le guepard» cette époque est celle des chacals et non pas celle des lions et des guepards. L’échelle des valeurs n’est plus la même, les moyens qu’ils utilisent pour arriver à leurs fins vous ne pourrez pas les utiliser je pense que votre éducation ne vous le permettra pas.




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  • Malika
    23 août 2017 at 14 h 42 min - Reply

    cher confrère, nous sommes tous logés à la même enseigne. L’Algérie est le seul pays au monde qui exporte sa moelle : sa matière grise. Comptons sur la justice divine.




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  • Congrès du Changement Démocratique